4. Notification du contrat

      • Pour le responsable e-Contracting :
        • Sur le menu vertical, cliquer sur « Marché » .
        • Cliquer sur « Notification contrat »
        • Consulter la liste des marchés et choisir le critère de sélection (type de commande, N° d'AO, Date du traitement...).
        • Choisir l’AO concernée et cliquer sur objet du marché pour insérer les informations sur le marché.




        • Cliquer sur « Signer » » pour signer le marché.
          Cliquer sur « Annuler Marché » pour annuler le marché.
          Cliquer sur «Modifier Marché » pour modifier le marché.
          Cliquer sur «Liste » pour retourner à la liste du marché.
      • Clique sur « Approuver » pour confirmer l'envoi du projet du contrat au fournisseur.

      • Cliquer sur «PDF» »ou «WORD » pour imprimer le contrat du marché.
        Cliquer sur « Consulter Cautionnement En Ligne » » pour faire la vérification du cautionnement en ligne.
        Cliquer sur « Consulter Situation Fournisseur » » pour vérifier la situation du fournisseur.
        Cliquer sur « Liste » pour retourner à la liste de contrat du marché.